Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER DE L'EUROPE
SILIC, SA

Numéro de dépôt :
3865610
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2021
QUARTIER DE L\'EUROPE de SILIC

Présentation de la marque QUARTIER DE L'EUROPE

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) SILIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILIC domicilié(e) 31 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 045 151 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salomé Lachat, Avocat à la Cour domicilié(e) 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France.

La marque QUARTIER DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER DE L'EUROPE est expirée depuis le 11 octobre 2021.

SILIC a également déposé les autres marques suivantes : LES PORTES DE PARIS , AXE AVENUE , LE NARVAL , CÉRIANTHE , SILIC PROPRIETAIRE DEVELOPPEUR FONCIERE DU GRAND PARIS , IMMEUBLE MOZART , SILIC 1ER PROPRIETAIRE DE PARCS D'AFFAIRES TERTIAIRES EN ILE-DE-FRANCE , SILIC , INFOTRAM SILIC , SILIC


SILIC, SA - 31 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 572045151


Salomé Lachat, Avocat à la Cour - 70 rue Fondary - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 28 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623056 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Constructions non métalliques.