Déposée le 31 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILENE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILENE domicilié(e) Route de Niort - 79160 - COULONGES SUR L'AUTIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 600 611 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADSIGNA domicilié(e) 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France.
La marque SILENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILENE est expirée depuis le 31 mars 2021.
SILENE a également déposé les autres marques suivantes : SILENE , FORMASOFT
SILENE, Société par actions simplifiée - Route de Niort - 79160 - COULONGES SUR L'AUTIZE - France - SIREN 347600611
ADSIGNA - 43 RUE SAINT AUGUSTIN - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Appareils et instruments permettant la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation d'énergie électrique solaire ou thermique ; cellules photovoltaïques, modules photovoltaïques. Appareils pour transformer la lumière (du soleil ou lumière artificielle) en électricité ; cellules solaires ; modules solaires (cellules solaires assemblées en plaques, panneaux, générateurs solaires) ; commutateurs et régulateurs électriques pour cellules solaires, modules solaires, capteurs solaires ; installations de chauffage, installations pour la production d'électricité solaire ou d'eau chaude solaire et chauffage solaire ; panneaux solaires ; tableaux de commande électronique pour appareils de chauffage, de générateurs d'air et d'appareils de cuisson ; logiciels et programmes enregistrés pour la programmation et la commande d'appareils de chauffage, de générateurs d'air et d'appareils de cuisson. ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Poêles [appareils de chauffage] ; poêles à bûches ; poêles à pellets ; poêles à granulés. Chaudières de buanderie ; chaudières solaires ; chaudières de chauffage ; chaudières à bûches ; chaudières polycombustible bois bûche/fioul ; chaudières à pellets ; chaudières à bois déchiqueté ; chaudières à gaz ; chaudières multi-combustibles ; chaudières à agro-combustibles ; chaudières à déchets ; chaudières à cogénération ; chaudières à combustibles solides. Cuisinières ; cuisinières à bûches ; cuisinières à bois ; cuisinières à pellets ; cuisinières-chaudières à bois ; cuisinières-chaudières à pellets ; générateur d'air chaud à bois ; chauffe-eau ; installations de chauffe. Alimentateurs de chaudières de chauffage ; carneaux de chaudières de chauffage ; tubes de chaudières de chauffage ; installations de chauffage à eau chaude ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils électriques de appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux chauffage ; fourneaux à l'exception des fourneaux pour expériences ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; soupapes régulatrices d'eau dans les réservoirs ; réchauffeurs d'air ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage]. Ballons d'eau chaude ; ballons d'hydro-accumulation ; corps de chauffe pour appareils de chauffage ; échangeurs de chaudières ; silos de stockage de combustibles ; générateurs d'air chaud à déchets de bois. Brûleurs à fioul et à gaz, conduits de fumée, vases d'expansion, ensembles hydrauliques de chaufferie ; cumulus électriques ; brûleurs, vannes à sphère, extracteurs de fumée, clapets, soupapes, purgeurs, raccords en laiton à compression, raccords en laiton à sertir, collecteurs composables, réducteurs de pression, vis d'alimentation pour chaudières, poêles, appareils de chauffage et cuisinières. ;
Services d'installation, de réparation et de maintenance d'installations et d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, de production de chaleur solaire.
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