Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE
/
SILEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SILEC
SILEC CABLE, Société par Actions Simplifiée
MORPHO, Société anonyme
FACTEM, Société par Actions Simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1711903
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
SILEC de SILEC CABLE

Présentation de la marque SILEC

Déposée le 13 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE, la Société Anonyme (SA) MORPHO, la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) Rue de Varennes Prolongée - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société Anonyme (SA) MORPHO domicilié(e) 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) FACTEM domicilié(e) 49, avenue de Kléber - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque SILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SILEC est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , SINERLEC , SIPROLEC , SIGNILEC , SINERFLEX , SIPRELEC , VINYLEC , 221 , TT TOUS TERRAINS , TRACTAFLEX


SILEC CABLE, Société par Actions Simplifiée - Rue de Varennes Prolongée - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 4

MORPHO, Société anonyme - 27 rue Leblanc - 75015 - PARIS - France - SIREN 4

FACTEM, Société par Actions Simplifiée à associé unique - 49, avenue de Kléber - 75116 - PARIS - France - SIREN 4



Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211155 - Publication au BOPI 2001-12-07

Inscription le 14 septembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°460540 - Publication au BOPI 2007-09-14

Inscription le 4 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490233 - Publication au BOPI 2009-02-04

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 4 mars 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°518228 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529082 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Renouvellement avec limitation le 8 décembre 2011 n°2486286 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 6 février 2012 - Erratum n°569129 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-06

Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2011 n°2487942 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-12-30

Inscription le 21 novembre 2012 - Erratum n°589178 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Renouvellement avec limitation le 8 décembre 2011 n°2486287 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2011-12-08