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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE
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GAINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GAINE
SILEC CABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96613210
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2026

Présentation de la marque GAINE

Déposée le 28 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 920 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque GAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAINE arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , SINERLEC , SIPROLEC , SIGNILEC , SINERFLEX , SIPRELEC , VINYLEC , 221 , TT TOUS TERRAINS , TRACTAFLEX


SILEC CABLE, société par actions simplifiée - rue de Varennes Prolongée - 77876 - MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 484920194


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Inscription le 23 août 1996 - Transmission totale de propriété n°206476 - Publication au BOPI 1996-08-23

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2005 n°2302946 - Publication au BOPI 2005-12-14

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609984 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-12

Câbles électriques ou optiques pour la transmission du courant ou de signaux