ERVYLEC
Présentation de la marque ERVYLEC
Déposée le 3 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERVYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ERVYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ERVYLEC est expirée depuis le 3 septembre 2022.
SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221623 - Publication au BOPI 2002-05-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Renouvellement sans limitation n°2008260 - Publication au BOPI 1992-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28
Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21
Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501457 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-08