Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERVYLEC
SILEC CABLE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1212309
Date de dépôt :
03/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2022

Présentation de la marque ERVYLEC

Déposée le 3 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ERVYLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILEC CABLE domicilié(e) Rue de Varennes Prolongée - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 920 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ERVYLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ERVYLEC est expirée depuis le 3 septembre 2022.

SILEC CABLE a également déposé les autres marques suivantes : SILEC , SINERLEC , SIPROLEC , SIGNILEC , SINERFLEX , SIPRELEC , VINYLEC , 221 , TT TOUS TERRAINS , TRACTAFLEX


SILEC CABLE, Société par Actions Simplifiée - Rue de Varennes Prolongée - 77130 - MONTEREAU FAULT YONNE - France - SIREN 484920194


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2002 n°2221623 - Publication au BOPI 2002-05-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation n°2008260 - Publication au BOPI 1992-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265670 - Publication au BOPI 1998-10-28

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207896 - Publication au BOPI 1996-10-21

Inscription le 5 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419728 - Publication au BOPI 2005-10-05

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433847 - Publication au BOPI 2006-05-17

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501457 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-08

Câbles, conducteurs et fils, câbles électriques, câbles téléphoniques, câbles de télésignalisation, câbles de télécommande, câbles de transport d'énergie, matériel de raccordement pour câbles;revêtements de câbles, gaines de protection pour câbles, accessoires de câbles tels que jonctions, dérivations, extrémités, ancrage, fiches, socles et prolongateurs; matériel électronique de protection et de mesure sur les câbles à haute et très haute tension.