Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILC CREATEUR DU BAIN LINGUISTIQUE
SILC SEJOURS INTERNATIONAUX LINGUISTIQUES ET CULTURELS

Numéro de dépôt :
92427211
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2002

Présentation de la marque SILC CREATEUR DU BAIN LINGUISTIQUE

Déposée le 17 juillet 1992 par SILC SEJOURS INTERNATIONAUX LINGUISTIQUES ET CULTURELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILC CREATEUR DU BAIN LINGUISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est SILC SEJOURS INTERNATIONAUX LINGUISTIQUES ET CULTURELS, domicilié(e) 32, Rempart de l'Est, 16022 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque SILC CREATEUR DU BAIN LINGUISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILC CREATEUR DU BAIN LINGUISTIQUE est expirée depuis le 17 juillet 2002.


SILC SEJOURS INTERNATIONAUX LINGUISTIQUES ET CULTURELS - 32, Rempart de l'Est, 16022 ANGOULEME - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253453 - Publication au BOPI 1998-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Livres, revues, journaux, cahiers pré-imprimés, catalogues, formulaires, brochures.Organisation de voyages et de séjours culturels et/ou linguistiques, scolaires, sportifs et/ou dans des familles d'accueil, organisation de séjours "au pair", accompagnement et tranport de voyageurs, visites touristiques.Services d'éducation et de divertissement, enseignement des langues vivantes, notamment par tous moyens audio-visuels, par correspondance ou avec des professeurs, organisation de conférence et d'expositions à but culturel ou éducatif.Edition de livres, de revues, de journaux, de cahiers pré-imprimés, de catalogues, de formulaires et de brochures

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.