Marque expirée - Marque en non vigueur

FRENCH TOUCH
SILBERSTEIN Alain

Numéro de dépôt :
1441403
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
09/12/2017

Présentation de la marque FRENCH TOUCH

Déposée le 9 décembre 1987 par SILBERSTEIN Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FRENCH TOUCH »

Le déposant est SILBERSTEIN Alain domicilié(e) La Combe Au Poulain,25870 CHATILLON LE DUC (dossier no 2357026) - 25870 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2357026) - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRENCH TOUCH est expirée depuis le 9 décembre 2017.

SILBERSTEIN Alain a également déposé les autres marques suivantes : , "LE VRAI BONHEUR EST D'AVOIR SA PASSION POUR METIER" ALAIN SILBERSTEIN ARCHITECTE HORLOGER , BAUHAUS , , ALAIN SILBERSTEIN ,


SILBERSTEIN Alain - La Combe Au Poulain,25870 CHATILLON LE DUC (dossier no 2357026) - 25870 - France


JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2357026) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2007 n°2357026 - Publication au BOPI 2007-11-30

Renouvellement sans limitation n°2102223 - Publication au BOPI 1998-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 10 mars 2008 - Changement d'adresse n°470354 - Publication au BOPI 2008-03-10

Inscription le 24 juin 1998 - Concession de licence n°256936 - Publication au BOPI 1998-06-24

Montres, horloges.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.