Déposée le 28 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILASOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NETWORK PHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SILASOL domicilié(e) Siège Social 23 avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 200 380 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SILASOL M. Philippe BAROUK - France.
La marque NETWORK PHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILASOL S.A.R.L - Siège Social 23 avenue du 8 Mai 1945, 95200 SARCELLES - France - SIREN 410200380
Société SILASOL M. Philippe BAROUK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Appareils exploitant les synergies entre le téléphone et les réseaux de type Internet, par exemple les applications de téléphonie ou visiophonie par Internet
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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