Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILTEX
SILAQ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95585971
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque SILTEX

Déposée le 25 août 1995 par la Société Anonyme (SA) SILAQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-40 du 6 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAQ domicilié(e) route du Barp, 33380 MIOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 758 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILAQ Monsieur J.A. BOUCHER - France.

La marque SILTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585971.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILTEX est expirée depuis le 25 août 2005.


SILAQ (Société Anonyme) - route du Barp, 33380 MIOS - France - SIREN 312758584


SILAQ Monsieur J.A. BOUCHER - France


Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet partiel n°285482 - Publication au BOPI 1999-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 6 oct. 1995 au BOPI 1995-40

Caoutchouc, gutta-parcha, gomme, amiante, mica Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus textile ; couvertures de lit et de table.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).