Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SG
Numéro de dépôt :
1745492
Date de dépôt :
02/10/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/1996
Présentation de la marque SG
Déposée le 2 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) SILAGRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SG est expirée depuis le 2 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-03