Déposée le 20 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIMETEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILAC domicilié(e) PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 135 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILAC représentée par Maurice DE RACO domicilié(e) PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMETEX est expirée depuis le 20 mai 2017.
SILAC a également déposé les autres marques suivantes : SILTHEX
SILAC S.A.S. - PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France - SIREN 562135772
SILAC représentée par Maurice DE RACO - PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341702 - Publication au BOPI 2007-05-21
Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05
Inscription le 21 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°492508 - Publication au BOPI 2007-05-21
Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26
Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608106 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériau base textile pour la construction de pièces de véhicules. . Cordes, ficelles, filets, voiles de fibres textiles, tissus à usage techniques, tricots nontissés; matières textiles fibreuses (renfort + matrice) destinées à des pièces composites de semi-structure ou structures après transformation. . Fils bicomposants à usage textile . . Produits textiles transformés ou non, non compris dans d'autres classes: - étoffes sous toutes ses présentations composées de fibre renfort et fibre matrice. . Vêtements, chaussures, articles chaussants
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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