Marque expirée - Marque en non vigueur

SIMETEX
SILAC S.A.S.

Numéro de dépôt :
97678918
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2017

Présentation de la marque SIMETEX

Déposée le 20 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMETEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILAC domicilié(e) PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 135 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SILAC représentée par Maurice DE RACO domicilié(e) PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMETEX est expirée depuis le 20 mai 2017.

SILAC a également déposé les autres marques suivantes : SILTHEX


SILAC S.A.S. - PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France - SIREN 562135772


SILAC représentée par Maurice DE RACO - PLACE SAINT FLORENT,16110 LA ROCHEFOUCAULD (dossier no 2341702) - 16110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341702 - Publication au BOPI 2007-05-21

Inscription le 5 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312381 - Publication au BOPI 2000-12-05

Inscription le 21 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°492508 - Publication au BOPI 2007-05-21

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Inscription le 5 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608106 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Matériau base textile pour la construction de pièces de véhicules. . Cordes, ficelles, filets, voiles de fibres textiles, tissus à usage techniques, tricots nontissés; matières textiles fibreuses (renfort + matrice) destinées à des pièces composites de semi-structure ou structures après transformation. . Fils bicomposants à usage textile . . Produits textiles transformés ou non, non compris dans d'autres classes: - étoffes sous toutes ses présentations composées de fibre renfort et fibre matrice. . Vêtements, chaussures, articles chaussants

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.