Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « SITOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAB domicilié(e) Lieu dit Madrias,19130 OBJAT,FRANCE (dossier no 2240857) - 19130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON (dossier no 2240857) - 33150 - France.
La marque SITOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SILAB S.A. - Lieu dit Madrias,19130 OBJAT,FRANCE (dossier no 2240857) - 19130 - France - SIREN 330496043
Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON (dossier no 2240857) - 33150 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240857 - Publication au BOPI 2003-04-04
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Substance d'origine naturelle destinée à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et dérivées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SITOLINE"