Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SITOLINE
SILAB S.A.

Numéro de dépôt :
93466397
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
04/04/2013

Présentation de la marque SITOLINE

Déposée le 23 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SILAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SITOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAB domicilié(e) Lieu dit Madrias,19130 OBJAT,FRANCE (dossier no 2240857) - 19130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) 12 rue Condorcet,33150 CENON (dossier no 2240857) - 33150 - France.

La marque SITOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SITOLINE est expirée depuis le 4 avril 2013.

SILAB a également déposé les autres marques suivantes : VEINACTIVE , REMODULYS , TONIFLOW , SUNACTIVE , APPEASYL , CHLORELLINE , SCULPTURINE , AR RENCONTRE UN ARCHI , DERMALIGHT , JUVACTYL


SILAB S.A. - Lieu dit Madrias,19130 OBJAT,FRANCE (dossier no 2240857) - 19130 - France - SIREN 330496043


Société AQUINOV - 12 rue Condorcet,33150 CENON (dossier no 2240857) - 33150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°486418 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240857 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Substance d'origine naturelle destinée à l'industrie cosmétique, pharmaceutique et dérivées

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.