Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEBOMODULINE
SILAB S.A

Numéro de dépôt :
3044193
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
BRIVE

Présentation de la marque SEBOMODULINE

Déposée le 26 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SILAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « SEBOMODULINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAB domicilié(e) MADRIAS, 19130 OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PAUFIQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

SILAB a également déposé les autres marques suivantes : VEINACTIVE , REMODULYS , TONIFLOW , SUNACTIVE , APPEASYL , SITOLINE , CHLORELLINE , SCULPTURINE , AR RENCONTRE UN ARCHI , DERMALIGHT


SILAB S.A - MADRIAS, 19130 OBJAT - France - SIREN 330496043


Monsieur Jean PAUFIQUE - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365781 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36

- Substance d'origine naturelle destinée aux industries des sciences de la vie, à savoir : produits biochimiques pour laboratoire - substance d'origine naturelle destinée aux industries cosmétiques à savoir : produits cosmétiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.