Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULINE
SILAB (S.A.)

Numéro de dépôt :
98745332
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
03/08/2008

Présentation de la marque MODULINE

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) SILAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAB domicilié(e) MADRIAS, 19130 OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PAUFIQUE SILAB S.A. - France.

La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 3 août 2008.

SILAB a également déposé les autres marques suivantes : VEINACTIVE , REMODULYS , TONIFLOW , SUNACTIVE , APPEASYL , SITOLINE , CHLORELLINE , SCULPTURINE , AR RENCONTRE UN ARCHI , DERMALIGHT


SILAB (S.A.) - MADRIAS, 19130 OBJAT - France - SIREN 330496043


Monsieur Jean PAUFIQUE SILAB S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Substance d'origine naturelle destinée aux industries à savoir : - industries des sciences de la vie.