Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CALMODULINE
SILAB S.A
Numéro de dépôt :
3044201
Date de dépôt :
26/07/2000
Lieu de dépôt :
BRIVE
Présentation de la marque CALMODULINE
Déposée le 26 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) SILAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE),
la marque française « CALMODULINE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SILAB domicilié(e) MADRIAS, 19130 OBJAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 496 043 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PAUFIQUE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365783 - Publication au BOPI 2003-02-18
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
- Substance d'origine naturelle destinée aux industries des sciences de la vie, à savoir : produits biochimiques pour laboratoire - substance d'origine naturelle destinée aux industries cosmétiques à savoir : produits cosmétiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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