Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA MAJESTE
Monsieur SIKA GUILLAUME POLYCARPE

Numéro de dépôt :
95558132
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2005

Présentation de la marque SA MAJESTE

Déposée le 14 février 1995 par monsieur SIKA GUILLAUME POLYCARPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA MAJESTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est monsieur SIKA GUILLAUME POLYCARPE domicilié(e) B.P. 5 YAMOUSSOUKRO COTE D'IVOIRE - Côte d’Ivoire.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELLA ATHANASE - France.

La marque SA MAJESTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA MAJESTE est expirée depuis le 14 février 2005.


Monsieur SIKA GUILLAUME POLYCARPE - B.P. 5 YAMOUSSOUKRO COTE D'IVOIRE - Côte d’Ivoire


Monsieur BELLA ATHANASE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Cire d'abeille (matière première) Miel - Gelée royale (pour alimentation humaine non à usage médical) Pollen Hydromel

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.