Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NATURIALES
SIKA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99832388
Date de dépôt :
31/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019

Présentation de la marque LES NATURIALES

Déposée le 31 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SIKA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NATURIALES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIKA FRANCE domicilié(e) 101, rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cédex 13 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 232 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NATURIALES est expirée depuis le 31 décembre 2019.

SIKA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MONOCRYL , SIKA LOG , GUTTA STOP FEU , IGOLATEX , ACRYSIK , OXYVIF 110 , COLMINUTE , CIMFLUID , HYDROCEM , SIDER-ISOL


SIKA FRANCE, Société Anonyme - 101, rue de Tolbiac - 75654 - PARIS Cédex 13 - France - SIREN 572232411


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Inscription le 23 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361941 - Publication au BOPI 2002-12-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2010 n°2433114 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 24 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576268 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Produits chimiques destinés à l'industrie ; préparations, substances et mélanges chimiques de toutes sortes pour le bâtiment ; mélanges, préparations et adjonctions aux ciment, mortier et béton pour leur conservation (à l'exception des huiles) et leur imperméabilisation ; préservatifs contre les intempéries ; matières plastiques à l'état brut ; Couleurs, vernis, laques ; peintures ; peintures et revêtements filmogènes ; fixatifs (vernis) ; produits anti-corrosion ; peintures pour l'imperméabilisation du ciment ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; Feuilles, films en matière plastique pour l'isolation ; feuilles, films en matière plastique utilisés comme membranes d'étanchéité pour toitures, bassins, ouvrages d'art et sols ; mastics pour joints ; garnitures d'étanchéité ; matières à calfeutrer, à étouper, à isoler ; vernis isolants, tissus isolants, rubans isolants, bandes pour joints. Matériaux de construction non métalliques pour le revêtements de murs, de routes ; béton, éléments de construction en béton, ciment, matériaux de construction non métalliques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.