Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIISà DIRECTOIRE DE CONSEIL DE SURVEILLANCE
/
BONNE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE SANTE
SIIS SOCIETE ANONYME à DIRECTOIRE DE CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
95579380
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque BONNE SANTE

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) SIISà DIRECTOIRE DE CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIISà DIRECTOIRE DE CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) Siège Social: 42-44, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 309 384 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIIS Monsieur Jean-Jacques MAURIAT - France.

La marque BONNE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE SANTE est expirée depuis le 3 juillet 2005.


SIIS SOCIETE ANONYME à DIRECTOIRE DE CONSEIL DE SURVEILLANCE - Siège Social: 42-44, rue Cauchy, 94110 ARCUEIL - France - SIREN 340309384


SIIS Monsieur Jean-Jacques MAURIAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Montage de programmes radiophoniques et de télévision, Service de musée (présentation, exposition)