SIIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3252222
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
Présentation de la marque L'USINE
Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIIS DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8, rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 915 712 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque L'USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 8, rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France - SIREN 537915712
Cabinet @MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592598 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 31 janvier 2013 - Concession de licence n°593889 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533468 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Produits de toilette et produits de soins pour le corps et le visage ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions, shampooings et produits de soin pour les cheveux ; nécessaires de toilette, trousses de toilette garnies ou remplies, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; eaux de toilette, eaux revitalisantes, désodorisants et déodorants corporels, eaux de senteur ; savons ; produits de rasage et d'après-rasage ; dépilatoires ; produits épilatoires ; huiles essentielles, parfums d'ambiance, tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Enregistrements sonores et d'images sous forme de disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cassettes vidéo, disques vidéo, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques contenant des animations musicales, sportives et évènementielles, cartes magnétiques et électroniques inclusivement cartes magnétiques d'identification, publications électroniques et numériques, banques et bases de données d'images, de textes, de son contenant des animations musicales, sportives et évènementielles tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Magazines ayant trait au domaine sportif et à l'évènementiel sportif, brochures, catalogues, prospectus, cartes postales, agendas, calendriers ; stylos ; papeterie ; boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, sac, sachets, enveloppes, pochettes en matières plastiques, affiches, linge de table en papier, serviettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier, tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières textiles) ; tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Vêtements sportifs et urbains inclusivement tee shirts, polos, jogging, survêtements, sportswear, casquettes, chaussettes, chaussons, gants, peignoirs, kimonos, pyjamas, robes de chambre, chaussures de sport adaptées à l'activité physique, chapellerie, tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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