SIIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3252219
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2023
Présentation de la marque L'USINE
Déposée le 20 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIIS DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'USINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 8, rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 915 712 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque L'USINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIIS DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 8, rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France - SIREN 537915712
Cabinet @MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Inscription le 22 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°592598 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-11-22
Inscription le 31 janvier 2013 - Concession de licence n°593889 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533467 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-27
Articles de gymnastique et de sport à savoir blocs de départ pour le sport ; matériel pour le tir à l'arc, arcs de tir, tirs au pigeon, cibles ; fléchettes ; skis, raquettes à neige, revêtements de skis, arêtes de ski, fixations de ski, racloirs pour skis, skis nautiques, skis pour le surfing, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, planches pour le surfing, sangles pour planches de surf, body boards ; armes d'escrime, gants d'escrime, masques d'escrime ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard, billes de billard, craies pour queues de billard, procédés pour queues de billard, queues de billard, quilles de billard, tables de billard, dispositifs pour marquer les points pour billards ; gants de base-ball, gants pour batteurs ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes entraînement, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; bobsleighs ; gants de boxe ; punching balls ; raquettes, boyaux de raquettes ; gants de golf, cannes/crosses de golf, sacs pour cannes de golf avec ou sans roulettes ; sacs de cricket ; crosses de hockey ; cannes de majorette ; haltères, ceintures d'haltérophilie ; engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique, de culture physique, appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; tables pour football de salon ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; harnais pour planches à voile, mâts pour planches à voile ; lance-pierres ; pistolets à peinture, munitions pour pistolets à peinture ; palmes pour nageurs ; parapentes ; patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes. protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; tremplins ; jeux d'anneaux ; cartes à jouer ; cartes de bingo ; farces et attrapes ; masques de carnaval, confettis, cotillons, bonbons à pétards, capsules fulminantes ; balançoires, toboggans ; balles de jeu, ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, billes pour jeux, boules de jeu ; cerfs-volants, tournettes pour cerfs-volants ; jeux de dames, damiers ; dés ; jeux de dominos ; jeux d'échec, échiquiers ; puzzles ; jetons pour jeux ; disques volants (jouets) ; fers à cheval pour jeux ; filets à papillon ; marionnettes ; modèles réduits de véhicules, véhicules télécommandés ; palets ; toupies et plus généralement jeux et jouets, tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Activités sportives, culturelles et éducatives ; clubs de santé (remise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; manifestations sportives, culturelles et évènementielles ; divertissement, production et représentation de spectacles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation, de culture et de culture sportive ; exploitation d'installations sportives ; enseignement technique et sportif ; formation d'animateurs sportifs ; interprétation et codification du langage gestuel sous forme de chorégraphies et/ou de séquences d'exercices et/ou de cours de culture physique et sportive ; location de matériel de sport (à l'exception des véhicules) ; location d'équipements sportifs (à l'exception des véhicules), bibliothèques et ludothèques, tous ces produits offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Services de restauration (alimentation) et de bar-cafés offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness. Soins d'hygiène, d'esthétiques et de beauté, salon de coiffure, massages offerts ou vendus dans le cadre d'un réseau de clubs de fitness.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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