Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SII
/
M IN MOTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M IN MOTION
SII, SA

Numéro de dépôt :
4060331
Date de dépôt :
13/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2024
M IN MOTION de SII

Présentation de la marque M IN MOTION

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) SII auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M IN MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SII domicilié(e) 203 avenue Paul Julien, Parc de l'Escapade - 13100 - Le THOLONET - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 000 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SII, M. Philippe RAMPAL domicilié(e) 203 avenue Paul Julien, Parc de l'Escapade - 13100 - Le THOLONET - France.

La marque M IN MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M IN MOTION est expirée depuis le 13 janvier 2024.

SII a également déposé les autres marques suivantes : EEiP


SII, SA - 203 avenue Paul Julien, Parc de l'Escapade - 13100 - Le THOLONET - France - SIREN 315000943


SII, M. Philippe RAMPAL - 203 avenue Paul Julien, Parc de l'Escapade - 13100 - Le THOLONET - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.