Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
THE GATE COLLECTION
SIHPM, SAS
Numéro de dépôt :
3944323
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque THE GATE COLLECTION
Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIHPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE GATE COLLECTION »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIHPM domicilié(e) 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIHPM, M. Albert Cohen domicilié(e) 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIHPM, SAS - 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
SIHPM, M. Albert Cohen - 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Inscription le 12 février 2013 - Renonciation totale n°594550 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-12
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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