Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COLLECTIONNEUR
SIHPM, SAS

Numéro de dépôt :
3944325
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
LE COLLECTIONNEUR de SIHPM

Présentation de la marque LE COLLECTIONNEUR

Déposée le 7 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIHPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COLLECTIONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIHPM domicilié(e) 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIHPM, M. Albert Cohen domicilié(e) 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque LE COLLECTIONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLLECTIONNEUR est expirée depuis le 7 septembre 2022.

SIHPM a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL ARC DE TRIOMPHE PARIS , LE 30 ARC DE TRIOMPHE , L'HOTEL DU COLLECTIONNEUR , HOTEL MAJESTY ARC DE TRIOMPHE PARIS CONFERENCES & SPA , LE TRENTE , Hotel Plaza Arc de Triomphe Paris , THE GATE COLLECTION , HOTEL PARIS ARC DE TRIOMPHE, CONFERENCE & SPA


SIHPM, SAS - 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


SIHPM, M. Albert Cohen - 88 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 20 août 2013 - Rejet partiel n°607284 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; tondeuses (instruments à la main) ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.