Accueil marques.expert
/
Marques déposées par mademoiselle SIHEME FREDJ
/
XV DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

XV DE FRANCE
Mlle SIHEME FREDJ

Numéro de dépôt :
4014483
Date de dépôt :
22/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
XV DE FRANCE de SIHEME FREDJ

Présentation de la marque XV DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2013 par mademoiselle SIHEME FREDJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XV DE FRANCE »

Le déposant est mademoiselle SIHEME FREDJ domicilié(e) BAT 4N2, 135 RUE MARC ET YVONNE BARON - 83000 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SIHEME FREDJ domicilié(e) BAT 4N2, 135 RUE MARC ET YVONNE BARON - 83000 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34


Mlle SIHEME FREDJ - BAT 4N2, 135 RUE MARC ET YVONNE BARON - 83000 - TOULON - France


Mlle SIHEME FREDJ - BAT 4N2, 135 RUE MARC ET YVONNE BARON - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet total n°611643 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.