Marque expirée - Marque en non vigueur
AROYA
Numéro de dépôt :
3540554
Date de dépôt :
29/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
29/11/2017
Présentation de la marque AROYA
Déposée le 29 novembre 2007 par SIHEME FREDJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AROYA »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AROYA est expirée depuis le 29 novembre 2017.
SIHEME FREDJ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18
Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01