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Marques déposées par madame SIGUIER SEVERINE
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LE CHAS SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHAS SOLEIL
Mme SIGUIER SEVERINE

Numéro de dépôt :
4309776
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2026
LE CHAS SOLEIL de SIGUIER SEVERINE

Présentation de la marque LE CHAS SOLEIL

Déposée le 25 octobre 2016 par madame SIGUIER SEVERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHAS SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame SIGUIER SEVERINE domicilié(e) 24 CHEMIN DES PERES - 13390 - AURIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIGUIER SEVERINE domicilié(e) LOTISSEMENT LE MOULIN, 24 CHEMIN DES PERES - 13390 - AURIOL - France.

La marque LE CHAS SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAS SOLEIL arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.


Mme SIGUIER SEVERINE - 24 CHEMIN DES PERES - 13390 - AURIOL - France


Mme SIGUIER SEVERINE - LOTISSEMENT LE MOULIN, 24 CHEMIN DES PERES - 13390 - AURIOL - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Photographies ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; patrons pour la couture ; dessins ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; Sacs en tissus, simili cuir et cuir fin ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; foulards ; cravates ; chaussons ; sous-vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement).