Déposée le 28 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NUTRIFERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-40 du 4 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL domicilié(e) 125 boulevard Jean-Jaurès, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 688 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEZOUH - France.
La marque NUTRIFERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Produits cosmétiques. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, dermatologiques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques, alimentaires à usage médical ; préparation de vitamines, de sels minéraux à base de fer, zinc, cuivre, iode, souffre ; oligo-éléments, compléments nutrionnels à usage médical à base de lactoférine, vitamines, acides gras sélénium, super oxyde de dismutase, bétacarotène, pour la consommation humaine et animale ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; matière à plomber les dents ; désinfectant à usage médical ou hygiénique autre que le savon ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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