Déposée le 14 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYNOFERRINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGUER'S CONSEIL domicilié(e) 3 rue des Quatre Cheminées, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 688 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jacques BEZOUH - France.
La marque CYNOFERRINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGUER'S CONSEIL SARL - 3 rue des Quatre Cheminées, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 338688682
Monsieur Jacques BEZOUH - France
Inscription le 20 mai 1997 - Changement d'adresse n°237091 - Publication au BOPI 1997-05-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances et produits diététiques, alimentaires, à usage médical; préparations de vitamines, de minéraux, d'oligo-éléments à usage médical; compléments nutritionnels à usage médical; aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements, matériels à plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraichir
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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