Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TECHNICIENS DE L'IMAGERIE
SIGUENZA Francis Jean

Numéro de dépôt :
96646735
Date de dépôt :
15/10/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2006

Présentation de la marque LES TECHNICIENS DE L'IMAGERIE

Déposée le 15 octobre 1996 par SIGUENZA Francis Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TECHNICIENS DE L'IMAGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est SIGUENZA Francis Jean, domicilié(e) 23 Allée des Pins, 38180 SEYSSINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SIGUENZA - France.

La marque LES TECHNICIENS DE L'IMAGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TECHNICIENS DE L'IMAGERIE est expirée depuis le 15 octobre 2006.


SIGUENZA Francis Jean - 23 Allée des Pins, 38180 SEYSSINS - France


Mr Francis SIGUENZA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Appareils et instruments scientifiques à usage de radiologie et échographie Appareils et instruments médicaux à usage de radiologie et échographie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.