Déposée le 18 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIGSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGSOL domicilié(e) 100 CHEMIN DE L'OLIVET - 06110 - LE CANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 043 518 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS SIGSOL domicilié(e) 100 CHEMIN DE L'OLIVET - 06110 - LE CANNET - France.
La marque SIGSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIGSOL est expirée depuis le 18 août 2022.
SAS SIGSOL, SAS - 100 CHEMIN DE L'OLIVET - 06110 - LE CANNET - France - SIREN 385043518
SAS SIGSOL - 100 CHEMIN DE L'OLIVET - 06110 - LE CANNET - France
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216983 - Publication au BOPI 2002-02-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Inscription le 25 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°574650 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-25
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495808 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-03-30
Ingéniérie géologigue et d'aménagement - Etude des sols et fondations Interventions géologiques et géophysiques dans le cadre d'aménagements en matière de génie civil, travaux publics, construction, environnement, site et développement urbain, voies de communication et dans le cadre d'optimisation de l'exploitation de ressources naturelles et énergétigues, et de la recherche d'eau et de matériaux Réalisation d'études, sondages et forages des sols, expertises, examens, diagnostics, investigations, analyses, assistance technique, surveillance de travaux et maitrise d'uvre exploitation de brevet, de dessin, de modèle et de marque entrant dans cet objet
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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