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Marques déposées par SIGRINE PROUVEUR
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INDUSTRIBAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INDUSTRIBAL
SIGRINE PROUVEUR

Numéro de dépôt :
3435670
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
INDUSTRIBAL de SIGRINE PROUVEUR

Présentation de la marque INDUSTRIBAL

Déposée le 19 juin 2006 par SIGRINE PROUVEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDUSTRIBAL »

Le déposant est SIGRINE PROUVEUR domicilié(e) 15 rue Ste CATHERINE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle PROUVEUR SIGRINE domicilié(e) 15 rue Ste CATHERINE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDUSTRIBAL est expirée depuis le 19 juin 2016.


SIGRINE PROUVEUR - 15 rue Ste CATHERINE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Melle PROUVEUR SIGRINE - 15 rue Ste CATHERINE,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Sacs à main.Vêtements.Jouets : poupées peluches.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].