Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali FEM
Mme. Sigrid Delaune

Numéro de dépôt :
3964462
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2022
Quali FEM de Sigrid Delaune

Présentation de la marque Quali FEM

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2012 par madame Sigrid Delaune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Quali FEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est madame Sigrid Delaune domicilié(e) 15 Hent Kerewan - 22560 - Pleumeur-Bodou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sigrid Delaune domicilié(e) 15 Hent Kerewan - 22560 - Pleumeur-Bodou - France.

La marque Quali FEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali FEM est expirée depuis le 28 novembre 2022.


Mme. Sigrid Delaune - 15 Hent Kerewan - 22560 - Pleumeur-Bodou - France


Mme. Sigrid Delaune - 15 Hent Kerewan - 22560 - Pleumeur-Bodou - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

étude de projets techniques.