Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SIGOUGNEAU RENÉ propriétaire Viticol
/
CHATEAU LA CROIX DE NIAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE NIAUD
M. SIGOUGNEAU RENÉ propriétaire Viticol

Numéro de dépôt :
99811968
Date de dépôt :
08/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD

Déposée le 8 septembre 1999 par monsieur SIGOUGNEAU RENÉ propriétaire Viticol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE NIAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est monsieur SIGOUGNEAU RENÉ propriétaire Viticol domicilié(e) 3, rue du Grand Chemin, 33240 Saint Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIGOUGNEAU - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE NIAUD est expirée depuis le 8 septembre 2009.


M. SIGOUGNEAU RENÉ propriétaire Viticol - 3, rue du Grand Chemin, 33240 Saint Gervais - France


M. SIGOUGNEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Vin d'Appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château La Croix de Niaud.