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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIGOPLAST
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SIGOPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGOPLAST
SIGOPLAST S.A.

Numéro de dépôt :
92403320
Date de dépôt :
24/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2002

Présentation de la marque SIGOPLAST

Déposée le 24 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SIGOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGOPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIGOPLAST domicilié(e) 43600 SAINTE-SIGOLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SIGOPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGOPLAST est expirée depuis le 24 janvier 2002.


SIGOPLAST S.A. - 43600 SAINTE-SIGOLENE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Matières plastiques à l'état brut.Sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, pour l'emballage.Feuilles de papier.Sacs, sachets, enveloppes, pochettes en matière plastique.Feuilles en matières plastiques Films et gaines en matière plastique.Matières plastiques mi-ouvrées.Sacs housses en matière plastique, sacs bretelles en matière plastique, sacs à pain en matière plastique, sacs congélation, sacs-poubelles, en matière plastique (emballages)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.