Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE ALOUETTE LA ROSERAIE
Numéro de dépôt :
962286
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE LA ROSERAIE
Déposée le 19 mai 1976 par monsieur Sigogneaud (Jacques)$M. Sigogneaud (Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CHATEAU CHANTE ALOUETTE LA ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE LA ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CHANTE ALOUETTE LA ROSERAIE est expirée depuis le 19 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523