3615 ORC HOTEL EUROPE COMMUNICATION
Présentation de la marque 3615 ORC HOTEL EUROPE COMMUNICATION
Déposée le 17 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3615 ORC HOTEL EUROPE COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 3615 ORC HOTEL EUROPE COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3615 ORC HOTEL EUROPE COMMUNICATION est expirée depuis le 17 juin 2002.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26