SIGNUM CARE FRANCE, SARL au capital de 51.000 F RCS PARIS 87 B 12020 Siège social
Numéro de dépôt :
1439444
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1997
Présentation de la marque SIGNUM CARE FRANCE
Déposée le 10 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNUM CARE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIGNUM CARE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNUM CARE FRANCE domicilié(e) 61, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Mr Dara FOTOUHI; - France.
La marque SIGNUM CARE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNUM CARE FRANCE est expirée depuis le 10 décembre 1997.
SIGNUM CARE FRANCE, SARL au capital de 51.000 F RCS PARIS 87 B 12020 Siège social - 61, rue d'Auteuil, 75016 PARIS. - France
son Gérant Mr Dara FOTOUHI; - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires ou hygiéniques;- appareils et instruments chirurgicaux; - centre d'établissement de bilans de santé médical, laboratoires pharmaceutiques, laboratoires d'analyses médicales;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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