Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability
SIGNS

Numéro de dépôt :
4550995
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability de SIGNS

Présentation de la marque SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par SIGNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est SIGNS domicilié(e) Quartier Salignan - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNS Semiochemicals for Innovations Gathering Novelty and Sustainability arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

SIGNS a également déposé les autres marques suivantes : SecureSalmon , SecureChick , SecureRabbit , SecurePets , SecurePig , SecurePoultry , SecureCattle , Communiquer pour coopérer , CatDom , DDRA


SIGNS - Quartier Salignan - 84400 - APT - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Produits pharmaceutiques à usage vétérinaire ; substances pharmaceutiques destinées à l’aquaculture ; produits hygiéniques à usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; désinfectants à usage vétérinaire ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques et biologiques à usage vétérinaire ; parasiticides ;

Administration commerciale de licences de produits et de services pour des tiers dans le domaine vétérinaire ; organisation d'expositions et conseil en stratégie de développement de projets scientifiques vétérinaires (aide à la direction des affaires), gestion d'affaires commerciales dans le domaine vétérinaire, gestion administrative de contrats en lien avec la recherche dans le domaine vétérinaire, promotion de la recherche scientifique et des résultats de la recherche dans le domaine vétérinaire ;

Evaluation, estimation et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques effectuées par des chercheurs dans le domaine vétérinaire ; recherche et développement de nouveaux produits vétérinaires pour des tiers; ingénierie, location de temps d'accès à des équipements scientifiques et techniques de laboratoires de recherche dans le domaine vétérinaire ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;

Administration juridique de licences; concession de licences de droits de propriété industrielle; services de conseils en rapport avec la concession de licences de propriété intellectuelle; exploitation de droits de propriété industrielle et de droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences; gestion et exploitation de droits de propriété industrielle ; services de transfert de technologie.