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NoCleg
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NoCleg
SIGNS

Numéro de dépôt :
4690151
Date de dépôt :
09/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2030
NoCleg de SIGNS

Présentation de la marque NoCleg

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2020 par SIGNS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NoCleg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est SIGNS domicilié(e) Quartier Salignan - 84400 - APT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque NoCleg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4690151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoCleg arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

SIGNS a également déposé les autres marques suivantes : SecureSalmon , SecureChick , SecureRabbit , SecurePets , SecurePig , SecurePoultry , SecureCattle , Communiquer pour coopérer , CatDom , DDRA


SIGNS - Quartier Salignan - 84400 - APT - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Madame Francoise CORMIER - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; aliments diététiques à usage médical; substances et préparations médicinales; aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; préparations chimiques et biologiques à usage médical ou vétérinaire ; parasiticides ;

Services d'analyses et de recherches biologiques, chimiques et bactériologiques dans le domaine de la santé humaine ou animale ; recherches scientifiques et techniques dans le domaine médical ou vétérinaire; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine médical ou vétérinaire ; services de contrôle de qualité dans le domaine médical, vétérinaire et dans le domaine de l’aquaculture.