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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation
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panier de croissants
Marque expirée - Marque en non vigueur

panier de croissants
Signovation SAS

Numéro de dépôt :
3384157
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
panier de croissants de Signovation

Présentation de la marque panier de croissants

Déposée le 29 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « panier de croissants »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 604 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque panier de croissants est expirée depuis le 29 septembre 2015.

Signovation a également déposé les autres marques suivantes : amandaline , fruit perlé , pâte viennoise , TOQUE TOQUE , pâte dentelle , viennoise , chocolate skins


Signovation SAS - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France - SIREN 483604138


Signovation - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.