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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation
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fruit perlé
Marque expirée - Marque en non vigueur

fruit perlé
Signovation SAS

Numéro de dépôt :
3424322
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016
fruit perlé de Signovation

Présentation de la marque fruit perlé

Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « fruit perlé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signovation domicilié(e) 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque fruit perlé est expirée depuis le 18 avril 2016.

Signovation a également déposé les autres marques suivantes : amandaline , pâte viennoise , TOQUE TOQUE , panier de croissants , pâte dentelle , viennoise , chocolate skins


Signovation SAS - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Signovation - 4 parc bagatelle,42330 ST GALMIER - 42330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit. Sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.