Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUADOS
SIGNORI Jean Marc
SIGNORI Yves

Numéro de dépôt :
3236156
Date de dépôt :
11/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2013
AQUADOS de SIGNORI Jean Marc

Présentation de la marque AQUADOS

Déposée le 11 juillet 2003 par SIGNORI Jean Marc et SIGNORI Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUADOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Les déposants sont SIGNORI Jean Marc domicilié(e) 9 cité Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France et SIGNORI Yves domicilié(e) 6 av Odette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNORI Yves domicilié(e) 6 av Odette,94130 Nogent S/Marne - 94130 - France.

La marque AQUADOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUADOS est expirée depuis le 11 juillet 2013.


SIGNORI Jean Marc - 9 cité Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France

SIGNORI Yves - 6 av Odette - France


SIGNORI Yves - 6 av Odette,94130 Nogent S/Marne - 94130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Appareils de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaire.