Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES ANGELOTS
Numéro de dépôt :
98717816
Date de dépôt :
05/02/1998
Lieu de dépôt :
MACON
Présentation de la marque DOMAINE DES ANGELOTS
Déposée le 5 février 1998 par monsieur SIGNORET JEAN FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES ANGELOTS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 30 août 1999 - Rejet total n°283754 - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1999-08-30