Marque expirée - Marque en non vigueur

GENESIGN
SIGNOPTIC TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3488443
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2017
GENESIGN de SIGNOPTIC TECHNOLOGIES

Présentation de la marque GENESIGN

Déposée le 15 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « GENESIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNOPTIC TECHNOLOGIES domicilié(e) SAVOIE TECHNOLAC, 12 allée Lac de Garde,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 189 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENESIGN est expirée depuis le 15 mars 2017.

SIGNOPTIC TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : X-TRACOD , SIGNOPTIC , (Marque figurative)


SIGNOPTIC TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée - SAVOIE TECHNOLAC, 12 allée Lac de Garde,73370 LE BOURGET DU LAC - 73370 - France - SIREN 480189208


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Appareils et instruments scientifiques. Logiciels (programmes enregistrés) destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Appareils pour l'analyse non à usage médical. Cartes à mémoire ou à microprocesseur destinées à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Circuits imprimés destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Circuits intégrés destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Supports de données optiques destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Supports de données magnétiques destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Encodeurs magnétiques. Instruments et machines pour essai de matériaux. Etiquettes électroniques pour marchandises. Hologrammes. Imprimantes d'ordinateurs. Circuits imprimés destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Appareils pour le traitement de l'information destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Lecteurs (informatique) destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information.. Lecteurs de codes à barres. Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Appareils électriques de mesure. Instruments de mesure. Détecteurs de fausses monnaies. Appareils et instruments optiques. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information.. Programmes d'ordinateurs enregistrés destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information.. Périphériques d'ordinateurs destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information.. Photocopieurs. Scanneurs (explorateurs) (informatique). Machines à voter. Appareils et instruments scientifiques pour analyser la structure des matériaux. Appareils et instruments scientifiques pour stocker, numériser, transformer et/ou coder l'information issue de l'analyse de la structure des matériaux. Appareils et instruments pour protéger et/ou sécuriser des informations. Appareils et instruments scientifiques pour identifier et authentifier les matériaux.

Papier. Machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres postes ou imprimer l'affranchissement). Autocollants (articles de papeterie). Boîtes en carton ou en papier. Papier calque. Cartes. Presses à cartes de crédit non électriques. Carton. Carton ondulé. Caisses en carton ondulé. Appareils pour plastifier des documents (articles de bureau). Papier d'emballage. Papier pour appareils enregistreurs. Enveloppes (papeterie). Etiquettes non en tissu. Feuilles (papeterie). Fiches (papeterie). Papier filtre. Imprimés. Papier à lettres. Bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Papier pour appareils enregistreurs. Papier pour électrocardiographes. Papier pour radiogrammes. Timbres poste. Rubans de papier. Sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Tickets (billets). Feuilles de viscose pour l'emballage. Papiers de sécurité y compris papiers pour chèques, pour billets de banques, pour cartes d'identité, pour passeports, pour permis de conduire, pour ordonnances médicales, pour tous documents administratifs sécurisés. Papier filigrané. Papiers à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Feuilles, cartes, étiquettes, boîtes à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Enveloppes, sacs, sachets pour l'emballage à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Enveloppes, sacs, sachets (papeterie) à base de fibres naturelles et/ou synthétiques (non tissé). Cartes-clefs en papier, carton et non tissé. Cartes-clefs majoritairement en papier, carton et non tissé.

Entretien et réparation des produits listés en classes 9 et 16.

Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Etudes de projets techniques pour des tiers dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Evaluations, estimations, recherches et rapports dans les domaines technologiques pour des tiers dans le domaine de la sécurisation d'échange d'information rendus par des ingénieurs. Analyse chimique. Authentification d'œuvres d'art. Reconstitution de bases de données destinées à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information.. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) en vue de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique en vue de l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Elaboration (conception) de logiciels destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Services de dessinateurs pour emballages. Etudes de projets techniques dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Ingénierie dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Installation de logiciels destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Location de logiciels informatiques destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Maintenance de logiciels d'ordinateurs destinés à l'authentification de matériaux, à la traçabilité sécurisée et à la protection de l'information. Essai de matériaux. Programmation pour ordinateurs dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Recherches en physique. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Recherches techniques dans les domaines de l'authentification de matériaux, de la traçabilité sécurisée et de la protection de l'information. Analyse de la structure des matériaux. Numérisation, transformation, et/ou codage de données tirées de l'analyse de la structure des matériaux. Identification et authentification des matériaux. Sécurisation, protection d'information. Traçabilité des matériaux, des produits manufacturés, des documents et des activités (contrôles d'accès). Services techniques relatifs au contrôle d'accès (locaux, matériels).