SIGNOLES Jean Michel, Domaine de la Providence Vieille, 11000 CARCASSONNE.
Numéro de dépôt :
1274931
Date de dépôt :
04/06/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1994
Présentation de la marque CHIPIE INDUSTRIE
Déposée le 4 juin 1984 par SIGNOLES Jean Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHIPIE INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIGNOLES Jean Michel, Domaine de la Providence Vieille, 11000 CARCASSONNE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France.
La marque CHIPIE INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274931.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIGNOLES Jean Michel, Domaine de la Providence Vieille, 11000 CARCASSONNE. - France
SOCIETE MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT SARL. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 15 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48708 - Publication au BOPI 1990-10-15
Inscription - Concession de licence n°32256 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières, non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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