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Marques déposées par la société étrangère Signify Holding B.V
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MAZDA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAZDA
Signify Holding B.V., société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
1617950
Date de dépôt :
28/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2030

Présentation de la marque MAZDA

Déposée le 28 septembre 1990 par la société étrangère Signify Holding B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAZDA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Signify Holding B.V domicilié(e) 48 High Tech Campus, 5656 AE Eindhoven - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque MAZDA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MAZDA arrivera à expiration en date du 28 septembre 2030.


Signify Holding B.V., société de droit néerlandais - 48 High Tech Campus, 5656 AE Eindhoven - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2000 n°2182893 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 18 mai 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63117 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2010 n°2450871 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-16

Inscription le 14 novembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°636077 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-14

Inscription le 17 mars 2015 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°644921 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 7 août 2015 - Transmission partielle de propriété n°652446 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-07

Inscription le 11 janvier 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°692786 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-11

Inscription le 3 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732315 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

Inscription le 22 mai 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°757396 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-22

Inscription le 26 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°781238 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-26

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2020 n°2760882 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-09-30

Sources de lumière et en particulier lampes et tubes d'éclairage à incandescence, à fluorescence, qui ne sont pas destinées aux automobiles.