Marque expirée - Marque en non vigueur

DOU
SIGNES DESIGN SARL

Numéro de dépôt :
3591824
Date de dépôt :
31/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
31/07/2018
DOU de SIGNES DESIGN

Présentation de la marque DOU

Déposée le 31 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNES DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « DOU »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNES DESIGN domicilié(e) 5, rue Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 192 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOU est expirée depuis le 31 juillet 2018.

SIGNES DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : TDOÙ? , TDOU ?


SIGNES DESIGN SARL - 5, rue Blanchemaille,59100 ROUBAIX - 59100 - France - SIREN 413192857


Martine RICOUART MAILLET - 126, rue Royale, BP 175,59009 LILLE Cedex - 59009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Plaques minéralogiques en métal.

Aimants décoratifs.

Montres, bijoux, portes-clés de fantaisie.

Etuis pour les clefs, étuis pour les briquets, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, serviettes [maroquinerie], cartables et serviette d'écoliers, mallettes, mallettes pour document, moleskine, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs de voyage, filets à provisions, trousses de voyage [maroquinerie], valises, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, bandoulières [courroies] en cuir, colliers pour animaux, laisses, parapluies, cannes de parapluie, carcasses de parapluies ou de parasols, parasols, ombrelles, poignées de cannes, poignées de parapluies, valises, poignées de valises, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacoches à outils [vides], parapluie, parasols.

Plaques minéralogiques en plastique.

Vêtements, chapellerie, article de sport à savoir chaussures de sport.

Badges ornementaux.

Jeux à l'exclusion des logiciels de jeux, articles de sport à savoir planches de glisse, skis de neige et nautiques, patins à glace, housses à ski et planches de surf.

Briquets pour fumeurs, étuis à briquets.