Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « design objet 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mancel monel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France.
La marque design objet 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France
M. mancel monel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Produits de l'imprimerie ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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