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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
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design objet 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

design objet 3D
signenoir, sarl

Numéro de dépôt :
4013466
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
design objet 3D de signenoir

Présentation de la marque design objet 3D

Déposée le 19 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « design objet 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mancel monel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France.

La marque design objet 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design objet 3D est expirée depuis le 19 juin 2023.

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , QR Clip , PAYETAFACE 3D , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , cadeau d'affaires 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - PARIS - France


M. mancel monel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie ;

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