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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir
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cadeau d'affaires 3D
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cadeau d'affaires 3D
signenoir, sarl
M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4010455
Date de dépôt :
06/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
cadeau d\'affaires 3D de signenoir

Présentation de la marque cadeau d'affaires 3D

Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir et monsieur monel mancel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cadeau d'affaires 3D »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) signenoir domicilié(e) 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France et monsieur monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monel mancel domicilié(e) 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28 35

signenoir a également déposé les autres marques suivantes : QR carte 3D , Objets communicants 3D , Objets interactifs 3D , QR Clip , PAYETAFACE 3D , Qrbraille, braille interactif haptique, créé pour les Smartphones personnes aveugles ou malvoyantes , QR Code évolutif , QR Clip 3D , Objet de communication 3D , design objet 3D


signenoir, sarl - 18 avenue george mandel - 75016 - Paris - France

M. monel mancel, Agissant pour le compte de la société "SN3D" en cours de formation - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


M. monel mancel - 30 rue professeur dubuisson - 44100 - Nantes - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Inscription le 8 novembre 2018 - Rejet total n°737837 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.