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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE
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Signe
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Signe
SIGNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98738671
Date de dépôt :
19/06/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2008

Présentation de la marque Signe

Déposée le 19 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Signe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIGNE domicilié(e) Le Solaris, parc d'activité de Pré-Milliet, 38660 MONTBONNOT St MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 376 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGNE - France.

La marque Signe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738671.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signe est expirée depuis le 19 juin 2008.


SIGNE (S.A.R.L.) - Le Solaris, parc d'activité de Pré-Milliet, 38660 MONTBONNOT St MARTIN - France - SIREN 415376987


SIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.